Étape 1
À quel rythme souhaitez-vous étudier ?
Dans quelle filière souhaitez-vous étudier ?
Quel niveau de formation souhaitez-vous obtenir ?
ITICPARIS-alternance
Règlement intérieur
Règlement intérieur

Règlement
intérieur

1/ HORAIRES ET EMPLOIS DU TEMPS

Article 1
Vous devez être ponctuels et assidus tant en cours qu’en entreprise. Les retards et les absences, justifiées ou injustifiées, seront comptabilisés via un compteur que vous pourrez suivre sur hyperplanning.
En cas de retard, l’accès au cours sera apprécié par le formateur. Un excès d’absence et de retard pourra entrainer une mise à pied et/ou une exclusion

Article 2
En cas d’absence vous devez fournir à l’administration d’ITIC Paris, au plus tard dès votre retour en cours, un justificatif d’absence écrit.

Article 3
Il est interdit de sortir de classe durant les cours selon votre propre initiative, à l’exception de la pause autorisée par les professeurs toutes les 2 heures.

Article 4
Les horaires de cours à ITIC Paris sont les suivants :

  • de 9h à 10h50 • de 14h à 15h50
  • de 11h à 12h50 • de 16h à 17h50.

Article 5
Toute absence à une évaluation (de tous types) est sanctionnée par la note zéro sans rattrapage possible, sauf exclusivement dans l’un des cas de force majeure suivants officiellement justifié :
• Hospitalisation (CERFA)
• Décès d’un proche (Certificat de décès)
• Examen du permis de conduire (Convocation)
• RDV administratif imposé par l’Administration Française (Convocation)

 

2/ SALLES DE CLASSE

Article 6
Il est rigoureusement interdit de manger et de boire dans les salles de cours, même pour déjeuner. Les cafétérias, ainsi que la salle 1 et 27 sont les seules salles autorisées pour vous permettre de déjeuner.

 

3/ TENUE VESTIMENTAIRE

Article 7
Les couvre-chefs (chapeaux / casquettes / bonnets / etc.) sont strictement interdits au sein de l’établissement.

 

4/ RESPECT DU PERSONNEL DE L’ENCADREMENT

Article 8
Vous devez respecter vos formateurs et l’ensemble du personnel d’ITIC Paris.

 

5/ MATÉRIEL PÉDAGOGIQUE

Article 9
Vous devez prendre soin du matériel mis à votre disposition. En cas de dégradation du matériel, vous serez tenus pour responsables et devrez alors vous acquitter de sa remise en état ou de son remboursement.

Article 10
ITIC Paris dispose d’un réseau Informatique et d’un Wifi sécurisé. Vous devez respecter scrupuleusement les règles d’accès à notre réseau. En cas de téléchargement illégal ou bien d’intrusion malveillante sur le réseau sécurisé d’ITIC Paris, vous serez tenu pour responsable devant les autorités correspondantes et en assumerez seul toutes les conséquences. Un login et un mot de passe vous a été communiqué pour vous connecter, ils sont strictement confidentiels.

Article 11
Vous ne devez pas utiliser l’ordinateur mis à la disposition du formateur en salle de cours.

Article 12
Vous devez impérativement vous connecter régulièrement à l’intranet de l’école pour prendre connaissance des documents vous concernant mis en ligne par ITIC Paris.

Article 13
Vous devez vous connecter très régulièrement à Hyperplanning pour y visualiser la dernière version de votre emploi du temps.

Article 14
Vous devez prendre connaissance de tous vos mails de la part d’ITIC Paris et vérifier qu’ils ne sont pas dans vos spams.

Article 15
Chaque étudiant devra se munir d’un ordinateur portable et des livres demandés par ses professeurs au cours de l’année. Toutefois, l’utilisation de votre ordinateur portable peut vous être interdite pendant certains cours selon les indications du formateur.

 

6/ DÉLÉGUÉS DE CLASSE

Article 16
Pour les formations BTS, Bachelors et Mastères, il sera procédé à l’élection d’un délégué titulaire et d’un délégué suppléant au scrutin uninominal à deux tours. Tous les stagiaires et apprentis sont électeurs et éligibles.

 

7/ CONSEIL DE PERFECTIONNEMENT

Article 17
Le conseil de perfectionnement prévu à l’article L. 6231-3 est placé auprès du directeur de l’organisme de formation délivrant des formations par apprentissage.

Article 18
Le conseil de perfectionnement examine et débat des questions relatives à l’organisation et au fonctionnement du centre de formation d’apprentis, notamment sur :
1/ Le projet pédagogique du centre de formation d’apprentis
2/ Les conditions générales d’accueil, d’accompagnement des apprentis, notamment des apprentis en situation de handicap, de promotion de la mixité et de la mobilité nationale et internationale
3/ L’organisation et le déroulement des formations
4/ Les conditions générales de préparation et de perfectionnement pédagogique des formateurs
5/ L’organisation des relations entre les entreprises accueillant des apprentis et le centre
6/ Les projets de convention à conclure, en application des articles L. 6232-1 et L. 6233-1, avec des établissements d’enseignement, des organismes de formation ou des entreprises
7/ Les projets d’investissement
8/ Les informations publiées chaque année en application de l’article L. 6111-8

Article 19
La présidence du conseil de perfectionnement est assurée par le directeur de l’organisme de formation délivrant des formations par apprentissage ou son représentant. Toutefois, pour les centres de formation d’apprentis des établissements mentionnés à l’article L. 811-8 du code rural et de la pêche maritime, le deuxième alinéa de l’article R. 811-46 du même code est applicable.

Membres enseignants et administratifs :
– Johann HAGEGE
– Enora CAPITAINE
– Emmanuel LECUGY
– Marie-Thérèse CAMUS
– Valérie MELCHIORE
– Vincent PARIZY
– Adnan RIHAN

Membres étudiants / alumnis :
– Nicolas VAN BIESBROECK
– Jason GADUI
– Virgil MVOME AVAH
– Samuel RODITI
– Christian NYUWA DIAWE AMANI
– Hélène CORAS
– Anita BERE
– Clémence BOUTARD
– Chloé ELINEAU

Membres professionnels :
– Rafik AMMAR
– Brahim LAHSINI
– Yves LECLERC
– Laurence ROULET
– Sandrine DOPPLER
– Marc HADDAD
– Gary ASSOUS

 

8/ INTERDICTION DE FUMER ET DE CONSOMMER DE L’ALCOOL

Article 20
Il est formellement interdit de fumer, y compris des cigarettes électroniques, et de boire de l’alcool dans l’enceinte de l’établissement.

 

9/ UTILISATION DU TÉLÉPHONE

Article 21
Il est strictement interdit de laisser son téléphone allumé durant les cours. Toute utilisant pendant les cours entraînera une confiscation de l’appareil.

 

10/ SANCTIONS

Article 22
En cas de manquement de respect aux obligations et interdictions énoncées dans le règlement intérieur, ITIC Paris se réserve le droit de prononcer des sanctions qui peuvent, selon la gravité des faits, aller de l’avertissement à l’exclusion définitive sans indemnité.