Conditions générales d'inscription

ARTICLE 1 : INSCRIPTION

1.1 Le montant de la prestation d’ITIC Paris, fixé aux Contrats d’études valant Conditions Particulières, sera à régler comptant sauf modalités particulières qui seront alors précisées dans ledit contrat d’études. Le défaut de paiement d’une seule échéance entraînera l’exigibilité immédiate de toutes les sommes restant dues à ITIC Paris, et fera courir le taux d’intérêt contractuellement prévu ci-après.

1.2 L’inscription sera effectuée par l’étudiant lui-même avec le cautionnement de ses parents si l’étudiant est majeur et par les parents directement si l’étudiant est mineur.

1.3 Les formations dispensées par ITIC Paris peuvent être suivies à titre de formation initiale ou de formation en alternance. Les étudiants inscrits dans le cadre d’une formation initiale, et/ou leurs représentants légaux si l’étudiant est mineur ou, quel que soit l’âge de l’étudiant, en cas de cautionnement, sont personnellement redevables des frais d’inscription et des frais de scolarité.
Dans le cadre d’une formation en alternance, si l’étudiant devait décider de résilier ou modifier son contrat pour suivre sa formation dans un autre établissement d’enseignement, il sera personnellement redevable, ou ses représentants légaux, des frais d’inscription et des frais de scolarité, selon les modalités prévues aux articles 2 et 4.

1.4
Tout document remis à ITIC Paris sera conservé par ce dernier.

ARTICLE 2 : OBLIGATIONS DE PAIEMENT

L’obligation de paiement s’entend :

  • des frais de constitution et d’évaluation de dossier de candidature, lesquels ne sont en aucun cas remboursables, même si l’admission est refusée ;
  • des frais fixes d’inscription, lesquels sont considérés comme des acomptes ;
  • des frais de scolarité propres à chaque formation ;
  • des frais annexes forfaitairement sollicités par ITIC Paris en début d’année et correspondant notamment à la cotisation au BDE.

Les sommes sont dues au jour de la date d’exigibilité fixée dans le Contrat d’études valant Conditions Particulières. Le défaut de paiement d’une seule échéance entraînera l’exigibilité immédiate de toutes les sommes restant dues à ITIC Paris, et fera courir le taux d’intérêt contractuellement prévu sans mise en demeure préalable.Le taux d’intérêt contractuel est fixé sur la base du taux des avances de la Banque de France, augmenté de deux points.Les intérêts commenceront à courir de plein droit dès le lendemain de la date d’exigibilité des sommes. ITIC Paris se réserve la possibilité d’exclure de l’école l’étudiant qui n’aura pas régularisé sa situation, et ce jusqu’à complet paiement des sommes dues. Il est d’ores et déjà précisé que les frais obligatoires et facultatifs pourront faire l’objet d’une facturation complémentaire.

ARTICLE 3 : EXÉCUTION DE CONTRAT

ITIC Paris s’engage à mettre en œuvre tous les moyens pour assurer à l’étudiant la formation qu’il a choisie. Les dates et heures de cours sont déterminées par la direction et ne peuvent en aucun cas être modifiées sans l’accord de celle-ci. Des contrôles de connaissances acquises et des devoirs sur table, notés et appréciés, ont lieu régulièrement dans chaque cours. Les décisions du jury d’examen sont définitives et sans appel. Les copies d’examens sont conservées par l’établissement et ne sont pas nécessairement transmises aux élèves.

De son côté, l’étudiant s’engage à ne pas troubler la bonne marche de l’établissement, à respecter l’assiduité aux cours et à fournir les efforts qui lui seront demandés. Il est indispensable d’assister régulièrement aux cours et d’effectuer ponctuellement les devoirs demandés pour tirer pleinement profit de l’enseignement.

ARTICLE 4 : LA RÉSILIATION

1 – A l’initiative de l’étudiant :

Avant la rentrée des classes, l’étudiant a la possibilité de résilier son contrat dans les conditions suivantes, par lettre recommandée avec accusé de réception, en exposant le motif de résiliation :

  • Si la résiliation intervient dans les 7 jours au maximum après l’inscription, et au moins 60 jours avant la rentrée des classes, ces deux conditions étant cumulatives, la totalité des frais d’inscription et de scolarité versés par l’élève lui seront restitués ;
  • Si la résiliation intervient plus de 7 jours après son inscription, et au moins 60 jours avant la rentrée des classes, seuls les frais fixes d’inscription resteront acquis à ITIC Paris, à titre d’indemnité de résiliation ;
  • Si la résiliation intervient dans les 7 jours au maximum après l’inscription,et au moins 30 jours avant la rentrée des classes, ces deux conditions étant cumulatives, seuls les frais fixes d’inscription resteront acquis à ITIC Paris, à titre d’indemnité de résiliation ;
  • Si la résiliation intervient plus de 7 jours après son inscription, et au moins 30 jours avant la rentrée des classes, les frais d’inscription et 50% des frais annuels de scolarité seront dus à ITIC Paris à titre de clause pénale ;
  • Si la résiliation intervient moins de 30 jours avant la rentrée des classes, la totalité des frais d’inscription et des frais de scolarité resteront dues à ITIC Paris, à titre de clause pénale.

A titre d’information, sont reproduites ici les dispositions de l’article 1231-5 du Code civil :

« Lorsque le contrat stipule que celui qui manquera de l’exécuter paiera une certaine somme à titre de dommages et intérêts, il ne peut être alloué à l’autre partie une somme plus forte ni moindre. Néanmoins, le juge peut, même d’office, modérer ou augmenter la pénalité ainsi convenue si elle est manifestement excessive ou dérisoire.

Lorsque l’engagement a été exécuté en partie, la pénalité convenue peut être diminuée par le juge, même d’office, à proportion de l’intérêt que l’exécution partielle a procuré au créancier, sans préjudice de l’application de l’alinéa précédent.

Toute stipulation contraire aux deux alinéas précédents est réputée non écrite. Sauf inexécution définitive, la pénalité n’est encourue que lorsque le débiteur est mis en demeure. »

La résiliation, à l’initiative de l’étudiant, sera considérée comme un désistement si elle intervient après la rentrée des classes, en sorte que l’ensemble des frais d’inscription et des frais de scolarité pour la totalité de la formation resteront dus à ITIC Paris qui prévoit l’organisation de l’année scolaire en fonction des inscriptions qui lui sont adressées. Tout désistement risque de perturber, éventuellement gravement, le planning et le fonctionnement de l’établissement.

Néanmoins, en cas de force majeure dûment justifiée (décès de l’étudiant, cas d’une maladie nécessitant une hospitalisation de deux mois consécutifs, …) ou de motif légitime dûment justifié (à titre d’exemple : mutation des parents en cours d’année entrainant un déménagement de l’étudiant vivant chez eux hors bassin parisien…..) contraignant l’étudiant à renoncer définitivement à sa formation, ne seront dues que les frais d’inscription et les sommes correspondant aux jours de formation dispensés à la date de réception de la lettre de désistement, prorata temporis.

L’étudiant qui se désiste devra confirmer son désistement avec l’envoi d’une lettre recommandée avec accusé de réception au service des inscriptions en indiquant les motifs précis du désistement et en y joignant l’ensemble des justificatifs correspondants permettant d’apprécier la force majeure, le motif sérieux et légitime invoqué. Le désistement ne prendra effet qu’à compter de la date de réception de la lettre recommandée.

2 – A l’initiative d’ITIC Paris :

ITIC Paris se réserve la possibilité de procéder elle-même à la résiliation du contrat, soit dans l’hypothèse où l’étudiant causerait un trouble vis-à-vis de la bonne marche de l’établissement ou s’absenterait d’une façon répétitive et sans raison valable, soit en raison du défaut de paiement des sommes dues au titre du présent contrat. Dans ces hypothèses, les frais d’inscription outre les frais de scolarité resteront dus. Dans tous les cas, une mise en demeure ou un avertissement sera adressé par ITIC Paris, qui ne donnera lieu à résiliation effective que faute d’avoir trouvé effet dans le délai d’une semaine, à compter de son envoi sous forme de courrier recommandé avec accusé de réception.

Dans l’hypothèse de l’impayé, ITIC Paris se réserve la possibilité d’en poursuivre le recouvrement indépendamment de la résiliation du contrat et de l’exclusion de l’étudiant.

Dans l’hypothèse où ITIC Paris se voyait contraint de renoncer à l’ouverture d’une classe en raison d’un nombre insuffisant d’inscrits dans la formation choisie, elle s’engage à en informer l’élève au plus tard 14 jours avant la rentrée. ITIC Paris s’engage alors à proposer à l’étudiant une formation similaire dans son établissement ou une formation équivalente dans un autre établissement situé en région parisienne.

Dans l’hypothèse où l’étudiant refuse l’une ou l’autre des formations proposées, il se verra remboursé de l’ensemble des sommes qu’il aura versé, en ce compris les frais d’inscription et les frais de scolarité. Il ne se verra versé aucune indemnité du fait de son refus des propositions.

Dans l’hypothèse où ITIC Paris ne serait pas en mesure de proposer une formation similaire dans son établissement ou équivalente dans un autre établissement, elle s’engage, en plus du remboursement de l’ensemble des sommes que l’étudiant aura versé, à indemniser le préjudice de l’étudiant par le versement d’une somme forfaitaire de 1.000 €.

En cas de litige entre l’étudiant et ITIC Paris, ceux-ci s’efforceront de le résoudre à l’amiable. L’étudiant adressera une réclamation écrite auprès d’ITIC Paris sous forme de recommandé avec accusé de réception.

A défaut d’accord amiable ou en l’absence de réponse d’ITIC Paris dans un délai raisonnable d’un mois, l’étudiant a la possibilité de saisir gratuitement, si un désaccord subsiste, le médiateur dont relève ITIC Paris, à savoir :

MEDIATION-NET Consommation
3, rue de Morillons
75015 Paris
http://www.mediation-net-consommation.com

ARTICLE 5 : L’ASSIDUITÉ ET BONNE CONDUITE EN COLLECTIVITÉ

5.1 L’étudiant s’engage à s’inscrire dans une démarche de réussite. La direction se réserve le droit de mettre à pied temporairement ou définitivement tout élève sans aucune indemnité, ni préavis, pour manque de sérieux dans son travail, dans les conditions ci-après définies :

L’étudiant s’engage à respecter scrupuleusement l’emploi du temps qui lui est remis avant le début des cours. La plus grande assiduité est exigée des élèves. Un manque d’assiduité sera déterminant dès que le temps d’absence atteindra 20 heures. Il est rappelé aux étudiants que pour leur réussite, il est indispensable d’assister régulièrement aux cours et d’effectuer leurs devoirs afin de tirer pleinement profit
de l’enseignement dispensé. Toute absence non justifiée, ou justifiée par un faux document, pourra faire l’objet des sanctions prévues au présent article.

En outre, l’étudiant s’engage à respecter les obligations suivantes :

  • Se munir d’un ordinateur portable et des manuels demandés par les professeurs.
  • Respecter les horaires et ne pas être en retard aux cours. Tout retard répété pourra faire l’objet d’une sanction pouvant aller jusqu’à une mise à pied temporaire ou définitive sans indemnité ni remboursement.
  • Il est strictement interdit de fumer et de boire de l’alcool au sein de l’établissement.
  • Il est strictement interdit de porter quoi que ce soit sur la tête, que ce soit pour des raisons climatiques, religieuses ou esthétiques.
  • Il est interdit de laisser son téléphone portable allumé pendant les heures de cours.
  • Il est impératif de respecter une tenue vestimentaire correcte et adaptée au monde professionnel. Les tenues de sport (joggings, survêtements, …) sont interdites.
  • Il est interdit de faire pénétrer tout type de boissons et aliments dans les salles de cours.
  • Il est interdit de sortir de classe pendant les cours, en dehors des pauses fixées par le professeur.
  • Il est laissé aux professeurs l’appréciation de la bonne conduite des étudiants. En aucun cas ce jugement ne sera remis en cause par la Direction. Toute mauvaise conduite pourra faire l’objet d’une sanction pouvant aller à la mise à pied définitive sans indemnité.
  • ITIC Paris s’investit dans une démarche d’enseignement auprès d’étudiants VOLONTAIRES. Tout manque de sérieux dans le travail va à l’encontre de cette démarche et constitue un manquement des obligations de l’élève susceptible d’entraîner une exclusion définitive sans aucune indemnité.

La vigilance des élèves est également appelée sur les points suivants :

  • Pour des raisons de sécurité et de respect de voisinage, la Direction demande à tous les étudiants de ne pas stationner dans les halls d’entrée et couloirs de l’établissement.
  • Le matériel (mobiliers et machines) mis à la disposition de l’étudiant est placé sous sa responsabilité. Il doit veiller à le respecter et à l’utiliser dans les conditions définies par les formateurs. Tout manquement grave à cette règle entraînant la détérioration, même minime, du matériel, sera considéré comme relevant de la responsabilité de l’étudiant.
  • Il est interdit d’écrire sur les murs et le mobilier, et de détériorer le matériel et les locaux.
  • Tout vol de matériel ou objet divers appartenant à l’établissement entraînera une exclusion définitive de l’établissement sans aucune indemnité ni remboursement.
  • L’agitation et toute réunion sans autorisation sont interdites.
  • Il est strictement interdit d’apporter ou de consommer des produits stupéfiants ou alcoolisées au sein ou aux abords de l’établissement.

Toute infraction à l’une quelconque de ces dispositions sera sanctionnée, conformément aux sanctions ci-après définies.

5.2 En cas de manquement aux obligations ci-dessus définies, ITIC Paris se réserve le droit de prononcer les sanctions suivantes à l’égard de l’étudiant, selon la gravité de la faute commise :

  • un avertissement ;
  • une mise à pied temporaire ;
  • une exclusion définitive sans indemnité avec effet immédiat.

ARTICLE 6 : SUR LE DROIT À L’IMAGE DE L’ÉTUDIANT ET LE TRAITEMENT DES DONNÉES PERSONNELLES

L’établissement est équipé de caméras utilisées dans un but de sécurité, de surveillance du comportement des étudiants et du respect par ces derniers du règlement intérieur.
L’étudiant majeur accepte, au titre des présentes conditions générales d’être filmé. Il accepte également que tous films réalisés soient diffusés par ITIC Paris dans un but tant pédagogique que commercial.
Les représentants légaux de l’étudiant mineur acceptent, au titre des présentes conditions générales, que le mineur soit filmé et que les films réalisés soient diffusés par ITIC Paris dans un but tant pédagogique que commercial.
La présente clause inclut le droit pour ITIC Paris de diffuser les images sur tout support, en ce inclus sur tout site Internet ou compte de réseaux sociaux d’ITIC Paris existant à ce jour ou à venir. En aucun cas, ITIC Paris ne cédera les photos ou les films visés à des tiers.

Les données des étudiants ne seront traitées ou utilisées que dans la mesure où cela est nécessaire pour contacter l’étudiant, assurer le traitement de ses demandes, créer et gérer son profil utilisateur, créer et gérer son accès aux services en ligne d’ITIC Paris, prospection commerciale, assurer l’exécution des prestations d’ITIC Paris, la vérification de la validité des informations nécessaires au paiement, d’une prestation ou de frais d’adhésion, réaliser des études statistiques.

Pour des raisons de maintien du réseau des anciens, les informations personnelles de l’étudiant sont conservées pendant une durée indéterminée jusqu’à ce que l’étudiant exerce son droit de suppression des données le concernant, dans les conditions décrites ci-après.
Pendant cette période, ITIC Paris met en place tous moyens aptes à assurer la confidentialité et la sécurité des données personnelles de l’étudiant, de manière à empêcher leur endommagement, effacement ou accès par des tiers non autorisés.

L’accès aux données personnelles de l’étudiant est strictement limité au personnel administratif, d’ITIC Paris, à ses employés et préposés, au service communication et au service comptable et, le cas échéant, à ses sous-traitants. Les sous-traitants en question sont soumis à une obligation de confidentialité et ne peuvent utiliser les données de l’étudiant qu’en conformité avec la législation applicable.

En dehors des cas énoncés ci-dessus, ITIC Paris s’engage à ne pas vendre, louer, céder ni donner accès à des tiers aux données de l’étudiant sans son consentement préalable, à moins d’y être contraint en raison d’un motif légitime (obligation légale, lutte contre la fraude ou l’abus, exercice des droits de la défense, etc.).

Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée et au Règlement européen n°2016/679/UE du 27 avril 2016, l’étudiant bénéficie d’un droit d’accès, de rectification, de portabilité et d’effacement de ses données ou encore de limitation du traitement.
L’étudiant peut également, pour des motifs légitimes, s’opposer au traitement des données le concernant.

L’étudiant peut, sous réserve de la production d’un justificatif d’identité valide, exercer ses droits en contactant :

M. Emmanuel LECUGY
emmanuel@iticparis.com
01 43 73 62 62

Pour toute information complémentaire ou réclamation, l’étudiant peut contacter la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (plus d’informations sur cnil.fr).

Si vous ne souhaitez pas faire l’objet de prospection commerciale par voie téléphonique de la part d’un professionnel avec lequel vous n’avez pas de relation contractuelle préexistante, vous pouvez vous inscrire gratuitement sur la liste d’opposition au démarchage téléphonique sur le site www.bloctel.gouv.fr ou par courrier auprès de l’organisme OPPOSETEL, à l’adresse suivante :

Société Opposetel – Service Bloctel
6 rue Nicolas Siret
10000 Troyes.

ARTICLE 7 : SUR LES OBLIGATIONS SPÉCIFIQUES DE L’ÉTUDIANT DE NATIONALITÉ ÉTRANGÈRE

L’étudiant de nationalité étrangère fera son affaire de l’obtention des autorisations légales exigées au regard de l’entrée et du séjour des étrangers en France, outre les autorisations légales de travail. ITIC Paris ne sera en aucun cas responsable.

ITIC Paris pourra demander à l’étudiant titulaire de diplômes hors UE de venir passer une épreuve orale et/ou écrite d’admission au sein de son établissement. L’admission sera accordée après avis du jury d’admission, lequel devra intervenir dans les 14 jours de l’épreuve.

Pour cette épreuve, les étudiants devront s’acquitter au préalable de la somme de 250€ au titre des frais d’organisation de l’épreuve, lesquels sont non remboursables, même si l’admission est refusée. En cas d’acceptation du dossier par ITIC Paris, les frais d’inscription réglés ne sont en aucun cas remboursés, même en cas de refus de Visa ou de prolongement de Titre de séjour.

ITIC Paris
190bis boulevard de Charonne
75020 Paris
Tél.: 01 43 73 20 40 Contactez-nous
Défiler vers le haut